ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de dépôt :
1273152
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2024
Présentation de la marque CARGOTERAL
Déposée le 27 avril 1984 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARGOTERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR domicilié(e) 1 route de Nezel - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Delphine BOY domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CARGOTERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable - 1 route de Nezel - 78680 - EPONE - France - SIREN 384217170
REGIMBEAU, Delphine BOY - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2003 n°2253869 - Publication au BOPI 2003-12-05
Renouvellement sans limitation n°2032202 - Publication au BOPI 1994-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310265 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 8 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622277 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556840 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29
Constructions métalliques transportables, quincaillerie métallique, récipients, caisses et conteneurs métalliques, palettes métalliques.Carrosseries, bennes, caissons, fourgons, remorques. Caisses, conteneurs et palettes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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